Mentions légales

Site Web

Notre webradio est sous contrat avec les auteurs-compositeurs-interprêtes (sacem) et producteurs de musique (scpp).

Ce service respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des oeuvres protégées, reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés.

Sauf autorisation expresse, toute utilisation des oeuvres autre que l’écoute dans le cadre du cercle de famille est strictement interdite.

Conditions générales d’utilisation

Le site https://bluehmong.com/ appartient de plein droit à Blue Hmong Radio, dénommée si après Blue Hmong Radio, elle peut être contacté via courriel électronique mentionné sur le site.

L’utilisation du site https://bluehmong.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales, précisées dans les présentes mentions. Ces dernières ne sont pas pérennes, c’est pourquoi l’utilisateur de https://bluehmong.com/ est invité à les consulter régulièrement pour en connaitre et s’en approprier le contenu.

L’accès au site https://bluehmong.com/ n’est normalement soumis à aucune restriction. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site est régi par la législation française, notamment sur les droits d’auteur et sur la propriété intellectuelle. Le contenu du site, incluant, et ce, de manière non-exhaustive, les images, graphismes, textes, vidéos, logos, tutoriels, icônes, les feuilles de style, contenu de page, et tout média ou contenu textuel et/ou graphique sont la propriété exclusive de https://bluehmong.com/ .

Les images d’illustration sont sous la propriété de Blue Hmong Radio.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation partielle ou totale du contenu de https://bluehmong.com/, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable datée et signée de https://bluehmong.com/ tenant lieu de droit d’exploitation, pouvant être rompu unilatéralement par https://bluehmong.com/ sans conditions ni motivations préalables, en cas de manquement grave à l’entente ou atteinte forte à l’intégrité du contenu.

Limite de responsabilité

Blue Hmong Radio ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://bluehmong.com/, et résultant de sa visite, consultation ou de son utilisation mais aussi de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. https://bluehmong.com/ ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance, …) qui découleraient de l’utilisation de ce dernier.

Les informations retranscrites sur https://bluehmong.com/ font l’objet de contrôles, afin d’en assurer la véracité et la conformité. Cependant, Blue Hmong Radio ne pourra encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques potentiellement présente dans le contenu de https://bluehmong.com/.

Le site https://bluehmong.com/ contient un certain nombre de liens hypertextes de manière directe ou indirecte vers d’autres sites, mis en place de sa propre volonté. Cependant, https://bluehmong.com/ n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. Et ne pourra être tenue responsable de dommages liés directement ou indirectement à leurs consultations.

Le site https://bluehmong.com/ ne pourra également pas être tenu responsable d’une usurpation ou d’une contrefaçon commise en son nom ou de quelconque détournement de son contenue par un tiers. Si une telle usurpation, détournement ou contrefaçon mensongère est constatée, elle sera poursuivie conformément aux dispositions de l’article 226-4-1 du Code Pénal qui dispose que le fait d’usurper l’identité d’un tiers est puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 € d’amende.

Engagements de Blue Hmong Radio

Blue Hmong Radio est responsable de la mise en place des moyens nécessaires à la bonne marche du Service et prend les mesures nécessaires au maintien de la continuité et de la qualité de ce Service.
Toute action en responsabilité, perte, dommage résultants d’un défaut de conformité du Service ou du non-respect par le Service de toute forme de garantie, de quelque nature que ce soit, relève de la seule responsabilité de Blue Hmong Radio.

Loi applicable

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises à la loi française.

Contact

Toute réclamation ou contestation relative au Service doit être transmise par courrier électronique, dans la rubrique « Contact » du Site web